Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

COP26 et relance du nucléaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 12479 posée par M. Fabien Gay

Annonce d'un audit d'EDF et avenir de la filière industrielle française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

03/10/2019
Pertinence
Question n° 1398S posée par M. Michel Berson

Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

10/03/2016
Pertinence
Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

Énergie nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Philippe Bas

Nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/01/2012
Pertinence