Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de l'industrie nucléaire française

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1993
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Emmanuel Hamel

Construction d'un prototype de réacteur nucléaire European pressurized reactor (EPR)

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1998
Pertinence
Question n° 12987 posée par M. Emmanuel Hamel

Gestion et renouvellement du parc de centrales nucléaires confié à Electricité de France

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1998
Pertinence
Question n° 17011 posée par M. Gilbert Chabroux

Projet de réacteur franco-allemand (EPR)

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1999
Pertinence
Question n° 26552 posée par M. François Gerbaud

Projet d'abandon du nucléaire civil en Allemagne

Réponse du ministère : Industrie

06/07/2000
Pertinence