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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 33884 posée par M. Charles Zwickert
Sociétés de développement régional: représentation des EPR
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 34190 posée par M. Pierre Vallon
EPR: intervention en matière d'aide au développement industriel
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 21381 posée par M. Georges Berchet
Extension du bénéfice de la subvention compensatoire de l'exonération de la taxe sur les propriétés bâties aux départements et EPR
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de l'industrie nucléaire française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Déclarations de l'ambassadeur des Etats-Unis au Mexique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10097 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13846 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge médicale des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21170 posée par M. Ronan Dantec
Conséquences financières pour AREVA d'une loi adoptée en Inde sur la co-responsabilité juridique et financière des fournisseurs en cas d'accident sur une installation nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21406 posée par M. René Beaumont
Avenir de la cogénération en France
La question est caduque
Pertinence