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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

   Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

   Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0981S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

   Situation du parc nucléaire français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0532S posée par M. Daniel Salmon

   Interdiction des chaudières à gaz dans les logements individuels et collectifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/03/2023

   Pertinence

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