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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicide d'une directrice d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne

    Statut du directeur d'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13703 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des communes à la suite de déclarations préventives de grève d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23706 posée par M. Christian Bilhac

    Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1888S posée par M. Christian Bilhac

    Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26762 posée par Mme Laure Darcos

    Pour une compensation plus juste des dépenses des communes en cas de grève dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible