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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00341 posée par M. François Bonhomme
Pérennisation des fonds de soutien en cas d'assouplissement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01263 posée par M. François Bonhomme
Interdiction des téléphones en classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme
Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014
La question est caduque
Pertinence