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442 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 417 trouvées
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16483 posée par M. Gérard Longuet
Election des délégués de parents d'élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16578 posée par M. Jean-Marc Pastor
Aide rééducative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17179 posée par Mme Jacqueline Alquier
Avenir des réseaux d'aides spécialisées à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18420 posée par M. Jean-Marc Pastor
Besoin de 609 postes d'enseignement public dans le Tarn
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar
Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22070 posée par M. Pierre Camani
Suppression de postes dans l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence