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812 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 776 trouvées
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Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten
Reconnaissance des enfants dyslexiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00099 posée par M. Marcel Vidal
Responsabilité des établissements d'enseignement
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00143 posée par M. François Collet
Enfance: politique d'information des accidents de la circulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau
Enseignement de l'Occitan
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet
Enseignement et transfert de compétences
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 20880 posée par M. Adrien Gouteyron
Principe de la gratuité de l'enseignement et prise en charge de certaines activités par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21816 posée par M. Serge Mathieu
Développement des bibliothèques centres documentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0118S posée par M. Adrien Gouteyron
Accès aux réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04796 posée par M. André Bohl
Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence