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841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 801 trouvées
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Question n° 29576 posée par M. Gilbert Belin
Directeurs d'écoles maternelles et élémentaires: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 30071 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Directeurs d'écoles maternelles et élémentaires: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01670 posée par M. Pierre Vallon
Ecoles maternelles et élémentaires: enseignement de la musique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00055 posée par M. Paul Seramy
Ecoles maternelles et élémentaires: frais d'accueil des enfants en cas de grève des enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25496 posée par M. Stéphane Bonduel
Répartition intercommunale des charges des écoles maternelles et élémentaires publiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 20880 posée par M. Adrien Gouteyron
Principe de la gratuité de l'enseignement et prise en charge de certaines activités par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21816 posée par M. Serge Mathieu
Développement des bibliothèques centres documentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0118S posée par M. Adrien Gouteyron
Accès aux réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04796 posée par M. André Bohl
Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence