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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 18159 posée par M. Jean Louis Masson
Transport scolaire et enfants de maternelle
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0236G posée par M. Christian Manable
Carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de l'enseignement dans le primaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé
Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron
Préscolarisation des enfants à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz
Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19616 posée par M. Raymond Courrière
Contrat emploi solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
La question est caduque
Pertinence