Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 25742 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés en lecture des jeunes Français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

22/04/2021
Pertinence
Question n° 09279 posée par M. Sébastien Meurant

Avenir des directeurs d'écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 05848 posée par M. Laurent Lafon

Inscription des élèves dans une école primaire après un déménagement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/02/2018
Pertinence