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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 309 trouvées
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Question n° 02335 posée par M. Louis Souvet
Développement de l'enseignement des langues étrangères à l'école maternelle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau
Fonctionnement de la médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08526 posée par M. Daniel Percheron
Enseignement de la natation à l'école maternelle et primaire : statistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00165 posée par M. Germain Authié
Fermeture d'écoles primaires en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01783 posée par M. Jacques Machet
Généralisation de l'enseignement d'une langue étrangère à l'école primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 19616 posée par M. Raymond Courrière
Contrat emploi solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04796 posée par M. André Bohl
Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10323 posée par M. François Marc
Cyber-espaces des communes : charges de personnel liées à la pédagogie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence