Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13362 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Insuffisance des contrôles médicaux des enseignants des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38037 posée par M. Louis Souvet

    Introduction des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35429 posée par M. Serge Mathieu

    Plan d'action pour les élèves de maternelle et de primaire atteints d'un trouble du langage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33764 posée par M. Michel Charasse

    Règles relatives à l'initiation aux langues étrangères dans les écoles primaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32390 posée par M. Bernard Piras

    Enseignement des langues étrangères à l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04796 posée par M. André Bohl

    Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne