Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26053 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Réglementation des sorties scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23986 posée par M. Philippe Adnot

    Conséquences contraignantes des normes introduites pour la pratique des sports nautiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13138 posée par M. Martial Taugourdeau

    Mise à disposition par les associations sportives d'emploi-jeune dans les écoles pendant le temps scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08313 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des équipements sportifs utilisés pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive (EPS)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04382 posée par M. Edouard Le Jeune

    Pratique des sports nautiques en classe de mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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