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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel
Suppression des cours le samedi matin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00883 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09857 posée par M. Michel Doublet
Transfert partiel d'une compétence dans le domaine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11452 posée par Mme Sophie Primas
Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier
Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26026 posée par Mme Nicole Duranton
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence