Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16118 posée par M. Patrick Chaize

    Réouverture des écoles dans le contexte de la crise sanitaire et compensation financière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16258 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Équipement indispensable des infirmiers scolaires en masques FFP2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

    Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1616S posée par M. Olivier Henno

    Tests salivaires réalisés dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22159 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Vaccination et personnels éducatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15072 posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyen de garde des enfants de professionnels de santé frontalier en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible