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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

1. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2006

   Pertinence

2. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2006

   Pertinence

3. Question n° 24376 posée par M. Roland du Luart

   Financement des écoles privées par les communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2006

   Pertinence

4. Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier

   Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/10/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

   Scolarisation des enfants de deux à trois ans

   La question est caduque

   22/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

   Coût des transports scolaires en milieu rural

   La question est caduque

   21/10/2010

   Pertinence