Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 17179 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0248S posée par M. Georges Mouly

    Avenir des réseaux d'aide spécialisées des élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04681 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05232 posée par Mme Patricia Schillinger

    Menace sur le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne