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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

1. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

   Statut des ATSEM

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   15/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

   Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

   Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008

   Pertinence

5. Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

   Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   22/05/2008

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

   La question est caduque

   29/09/2016

   Pertinence