Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès

Rentrée scolaire 2005-2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 23171 posée par M. André Dulait

Responsabilités envers les garderies périscolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23367 posée par M. Philippe Madrelle

Compétences éducatives des parents

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/06/2006
Pertinence
Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 19739 posée par M. Jean Louis Masson

Garde alternée et inscription scolaire

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 21128 posée par M. Daniel Reiner

Plan crèche et financement des crèches parentales et associatives

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 23230 posée par M. Mathieu Darnaud

Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence