Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 02977 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 01789 posée par Mme Agnès Canayer
Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 01471 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19300 posée par M. Hervé Maurey
Relations entre un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre et un syndicat de commun
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27779 posée par M. Denis Bouad
Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22545 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des agents publics ne pouvant pas bénéficier de l'autorisation spéciale d'absence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21035 posée par M. Rémy Pointereau
Organisation des concours de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence