Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 20755 posée par M. Éric Gold

Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14769 posée par M. Éric Gold

Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 02557 posée par M. Patrice Joly

Communes ayant la charge d'un agent territorial spécialisé sans affectation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

21/12/2017
Pertinence
Question n° 01644 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 21035 posée par M. Rémy Pointereau

Organisation des concours de la fonction publique territoriale

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20854 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des agents des écoles fonctionnaires territoriaux

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence