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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 00175 posée par M. Marcel Bony
Distribution du lait à l'école
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23367 posée par M. Philippe Madrelle
Compétences éducatives des parents
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel
Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24579 posée par M. Joël Bourdin
Responsabilité des maires et traitement médical dans les cantines scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23230 posée par M. Mathieu Darnaud
Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00914 posée par M. Daniel Reiner
Financement des crèches parentales et associatives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15072 posée par Mme Patricia Schillinger
Moyen de garde des enfants de professionnels de santé frontalier en période de crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence