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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras
Orientation scolaire des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03846 posée par M. Jacques Mahéas
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier
Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence