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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen
Suicide d'une directrice d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne
Statut du directeur d'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas
Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23706 posée par M. Christian Bilhac
Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24575 posée par Mme Brigitte Lherbier
Allocation de rentrée scolaire éligible pour les enfants dès 3 ans
La question est caduque
Pertinence