Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0207S posée par M. Alain Milon

    Intégration des frais de restauration scolaire dans le calcul du forfait communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0630S posée par M. Michel Billout

    Garantir un égal accès des enfants à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

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