Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11014 posée par M. François Grosdidier

    Responsabilité de l'Éducation nationale à l'égard des enfants à la sortie des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09405 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne