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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04619 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson
Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de l'enseignement dans le primaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 01578 posée par M. Jean Louis Masson
Participation aux frais de financement des écoles maternelles d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23894 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence