Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 23241 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Accueil des enfants allergiques dans les cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22699 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sorties scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22419 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gestion des allergies alimentaires en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22420 posée par M. Emmanuel Hamel

    Repas biologiques proposés dans certaines cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22252 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants et adolescents handicapés et mise en place d'une cellule nationale d'écoute

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible