Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 15848 posée par Mme Françoise Cartron
Inaliénabilité des archives publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 08122 posée par Mme Jacqueline Panis
Modalités d'application de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 14360 posée par M. Michel Charasse
Concertation en matière de sécurité du transport scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06238 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des activités sportives à l'extérieur des établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06679 posée par M. Michel Charasse
Modalités d'indemnisation des agents collectivités locales licenciés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud
Coût des transports scolaires en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz
Coût du transport scolaire en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04796 posée par M. André Bohl
Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires
La question est caduque
Pertinence