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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 0026S posée par Mme Paulette Fost
Manque de moyens des écoles maternelles de la Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. Nicolas About
Statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. René Rouquet
Manque de place dans les écoles maternelles du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc
Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0118S posée par M. Adrien Gouteyron
Accès aux réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Philippe Richert
Participation des parents d'élèves aux conseils d'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1065S posée par M. Max Brisson
Dépenses supplémentaires pour les communes liées à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
Pertinence