Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

    Attribution d'un nom à un établissement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04072 posée par M. Claude Huriet

    Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09584 posée par M. Louis Souvet

    Statut des agents spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13010 posée par M. François Blaizot

    Financement et fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19245 posée par M. Paul Girod

    Statut des personnels soignants au sein des établissements relevant d'une collectivité territoriale sanitaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21660 posée par M. Gérard Bailly

    Nécessaire continuité de la politique d'ouverture et de fermeture de classes maternelles et primaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible