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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle
Attribution d'un nom à un établissement scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04072 posée par M. Claude Huriet
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09584 posée par M. Louis Souvet
Statut des agents spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13010 posée par M. François Blaizot
Financement et fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 19245 posée par M. Paul Girod
Statut des personnels soignants au sein des établissements relevant d'une collectivité territoriale sanitaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21660 posée par M. Gérard Bailly
Nécessaire continuité de la politique d'ouverture et de fermeture de classes maternelles et primaires
La question est caduque
Pertinence