Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 03054 posée par M. René Trégouët

    Prévention de la surdité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05651 posée par M. André Fosset

    Scolarisation des enfants de l'hôpital de Garches (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12192 posée par M. Edouard Le Jeune

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Intégration scolaire des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00109 posée par M. Joseph Ostermann

    Scolarité des enfants dyslexiques et dysphasiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible