Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17907 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'école vétérinaire sur le site de l'ancienne base aérienne Metz-Frescaty

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04813 posée par M. Luc Carvounas

    Difficultés financières rencontrées par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia

    Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25563 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Concours A en école vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25989 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27230 posée par M. Serge Babary

    Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible