Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04168 posée par M. Daniel Percheron

    Relations entre l'Etat et les établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05565 posée par M. Alain Gérard

    Application de la loi relative aux établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05697 posée par M. Raymond Bouvier

    Enseignement agricole privé: décrets d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05834 posée par M. Bernard Laurent

    Publication des décrets d'application de la loi relative aux rapports entre l'Etat et l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00606 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures pour développer la recherche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20854 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne