Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 01978 posée par M. Daniel Laurent

Filière cognac et approvisionnement en gaz

Réponse du Ministère de la transition énergétique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 21891 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Aides aux agriculteurs et aux Français pour le remplacement du fioul et du gaz

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/04/2021
Pertinence
Question n° 08725 posée par M. François Marc

Certificats d'économie d'énergie délivrés aux éleveurs de porcs

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08366 posée par M. Ronan Kerdraon

Certificats d'économies d'énergie de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

03/10/2013
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Roland Courteau

Situation des patrons et marins pêcheurs de la Méditerranée

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/10/2012
Pertinence