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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 0789G posée par Mme Monique Lubin
Éducation à la vie affective et sexuelle
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 1030S posée par Mme Solanges Nadille
Continuité territoriale dans les outre-mer
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol
Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 0778S posée par M. Jean-Yves Roux
Rapport annuel de la défenseure des droits
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 0759S posée par M. Gérard Longuet
Absence de document d'urbanisme et assurabilité des risques dans le cadre du Fonds national de gestion des risques en agriculture
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 07439 posée par M. Yves Détraigne
Sexisme dans le monde de l'entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06297 posée par Mme Marie Mercier
Femmes et harcèlement sexuel dans leur carrière
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06353 posée par Mme Laurence Cohen
Lutte et prévention contre les violences sexuelles et sexistes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28473 posée par Mme Corinne Imbert
Conséquences de la loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27938 posée par Mme Corinne Imbert
Phénomène de l'excision en France
La question est caduque
Pertinence