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434 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 388 trouvées
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Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet
Multiplication des sociétés de soutien scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17841 posée par M. Marcel Vidal
Développement des structures de soutien scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet
Accès des handicapés à l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 25557 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25726 posée par M. Alex Türk
Stages en entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26985 posée par M. Yves Krattinger
Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02987 posée par M. Adrien Gouteyron
Propositions d'action de la HALDE
La question est caduque
Pertinence