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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano
Suppression de postes dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger
Lecture critique d'article (LCA)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01129 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont
Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25557 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02987 posée par M. Adrien Gouteyron
Propositions d'action de la HALDE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06873 posée par M. Raymond Couderc
Numerus clausus prévu à la fin de la première année d'université de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour
Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence