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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 357 trouvées
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Question n° 00129 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier électoral
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 00244 posée par M. Jean Louis Masson
Ordre d'installation des panneaux d'affichage pour les élections législatives
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 00246 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription des candidats aux élections législatives
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson
Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson
Tarifs pour le TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 00132 posée par M. Jean Louis Masson
Multiplication des candidatures aux élections législatives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00998 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilités dans la prévention des incendies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01054 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement des communes en EPCI et évolution de la DGF par habitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01083 posée par M. Jean Louis Masson
Partage des responsabilités au sein de communautés de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence