Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12258 posée par M. Ambroise Dupont

    Mesures en faveur de l'élevage des chevaux lourds

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13656 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage des chevaux de trait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13679 posée par M. Louis Souvet

    Chevaux de trait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10234 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes des éleveurs de chevaux de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne