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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy
Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17329 posée par M. Paul Malassagne
Elevage de chevaux lourds en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19868 posée par M. Henri Belcour
Elevage de chevaux lourds
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20622 posée par M. Jean Puech
Elevage de chevaux lourds
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26588 posée par M. Christian Bonnet
Mesures en faveur de l'élevage des chevaux pour compenser le développement des jeux de hasard
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy
Elevage des chevaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
La question a été retirée
Pertinence