Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

    Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19868 posée par M. Henri Belcour

    Elevage de chevaux lourds

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09231 posée par M. Bernard Legrand

    Limitation à la création de nouveaux jeux d'argent

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'élevage des chevaux de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10678 posée par M. Bernard Fournier

    Filière équine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

    Elevage des chevaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question a été retirée

    Pertinence Forte