Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Paul Malassagne

Elevage de chevaux lourds en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1984
Pertinence
Question n° 19868 posée par M. Henri Belcour

Elevage de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Jean Puech

Elevage de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1984
Pertinence
Question n° 26588 posée par M. Christian Bonnet

Mesures en faveur de l'élevage des chevaux pour compenser le développement des jeux de hasard

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

Elevage des chevaux

La question est caduque

13/11/1980
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

La question est caduque

11/06/1981
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

La question a été retirée

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence