Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 169 trouvées

  1. Question n° 06816 posée par M. Gérard Lahellec

    Plan de soutien à l'agriculture biologique à la hauteur des besoins de la filière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00956 posée par M. Max Brisson

    Difficultés de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01123 posée par M. Serge Mérillou

    Inquiétudes de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20996 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23007 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Clarification du régime forfaitaire de TVA applicable à la production porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08523 posée par M. Daniel Percheron

    Pas-de-Calais : élevage porcin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02001 posée par M. Louis Minetti

    Eleveurs de porcs des Bouches-du-Rhône: situation

    La question est caduque

    Pertinence Forte