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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08352 posée par M. Henri Cabanel
Crise des vocations dans les communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08353 posée par M. Henri Cabanel
Modalités de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel
Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0394S posée par M. Henri Cabanel
Mise en place de concertations avec les élus sur la question de l'avenir des classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05884 posée par M. Henri Cabanel
Caméras et pièges photographiques utilisés par les agents de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence