Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 14537 posée par Mme Jacqueline Panis

Régime de retraite des élus locaux

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0722S posée par M. Daniel Reiner

Accueil d'enfants handicapés dans les institutions spécialisées en France et en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

27/02/2014
Pertinence
Question n° 08747 posée par Mme Véronique Guillotin

Expérimentation de la fusion entre les missions locales et Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

07/02/2019
Pertinence
Question n° 11999 posée par M. Olivier Jacquin

Financement des maisons France services

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/08/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14452 posée par Mme Évelyne Didier

Pénurie de médecins en Lorraine

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 16369 posée par M. Jean-François Husson

Modalités de prise en compte de la fraction représentative des frais d'emploi dans le calcul des ressources ouvrant droit à une prestation sociale

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson

Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence