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836 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 805 trouvées
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Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08224 posée par M. Henri Goetschy
Association des collectivités territoriales frontalières à certaines conventions internationales
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12248 posée par M. Alain Dufaut
Modernisation du plateau d'Albion
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13407 posée par M. André Fosset
Action en faveur des villes
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 13939 posée par M. Raymond Courrière
Interprétation des textes réglementant l'utilisation de la cocarde tricolore sur les véhicules
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 11685 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification du mode de calcul des indemnités de fonction allouées aux maires et aux adjoints
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13677 posée par M. Georges Gruillot
Concertation avec les élus locaux dans le cadre des actions en faveur des villes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15291 posée par M. Edouard Le Jeune
Protection du littoral et respect de l'esprit des lois de décentralisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud
Financement des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20638 posée par M. François Marc
Amélioration des droits des élus minoritaires
La question est caduque
Pertinence