Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3649 trouvées
-
Question n° 00154 posée par M. Jacques Mossion
Réforme du fonds de compensation de la TVA: conséquences
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01140 posée par M. Jean-Marie Rausch
Institution de conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 01779 posée par M. René Ballayer
Organisation d'un temps d'études dirigées dans les collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02255 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur le génie urbain: suite envisagée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 03058 posée par M. Marc Boeuf
Information des mairies sur la liste des demandeurs d'emploi de la commune
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 602 trouvées
-
Question n° 00349 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut d'élu au Conseil supérieur des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03963 posée par M. Georges Gruillot
Devenir de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05326 posée par M. René Trégouët
Fichier national relatif aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08270 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence